JORS N° 7714 Du 16 Mars 2024
16 mars 2024 PDF · 10.3 MB
Journal officiel de la république du Sénégal N° 7714 Du 16 Mars 2024
Résumé
Sommaire du Journal officiel de la République du Sénégal, n° 7714, publié le 16 mars 2024. Cette livraison contient des arrêtés ministériels relevant des ministères de l’Environnement, de l’Urbanisme, des Pêches et des Sports, ainsi qu’une partie non officielle consacrée aux annonces.
Points clés
- 05 octobre 2023 — Arrêté ministériel n° 032488 portant certificat de conformité environnementale du projet de la mise en place de la Zone Economique Spéciale Intégrée de Diass (ZESID).
- 06 octobre 2023 — Arrêté ministériel n° 032520 portant création, organisation et fonctionnement du Projet Appui à l’Initiative Grande Muraille Verte au Sénégal pour la résilience des communautés et des écosystèmes au changement climatique.
- 06 octobre 2023 — Arrêté ministériel n° 032521 portant certificat de conformité environnementale du projet de liaison 30 Kv Vélingara-Nétéboulou, Région de Kolda, par Senelec.
- 06 octobre 2023 — Arrêté ministériel n° 032522 portant certificat de conformité environnementale du projet de réalisation de la plateforme départementale de Kourgeuel, dans la Commune de Ida Mouride, Région de Kaffrine, par l’Agence ENABEL.
- 06 octobre 2023 — Arrêtés ministériels n° 032510, 032511, 032512, 032513, 032514, 032515 et 032516 portant autorisation de lotir à Diass et Bambilor.
- 03 octobre 2023 — Arrêté ministériel n° 032294 portant résiliation du marché n° 2022/MPEM/03/T_DAGE_036 conclu entre le Ministre des Pêches et de l’Economie maritime (MPEM) et l’entreprise GENERALE DES TRAVAUX ET D’INGENIERIE pour un montant TTC de 80 445 108 FCFA.
- 06 octobre 2023 — Arrêté ministériel n° 032650 fixant les missions, la composition et le mandat du Comité national de Gestion des Courses Hippiques (CNG-GHI) ; partie non officielle : Annonces.
Détails
- Source : Journal officiel de la République du Sénégal.
- Référence : 169e année, n° 7714, samedi 16 mars 2024.