Journal Officiel n°5274 du 4 février 1989
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1988
22 novembre... Décret n° 88-1548 portant promotions et nominations dans l'ordre national du Lion à titre étranger. 43
26 novembre... Décret n° 88-1550 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger 44
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1989
19 novembre... Décret n° 88-1488 relevant M. Réda Attikh des incapacités prévues par l'article 16 de la loi n° 61-10 du 7 mars 1981 déterminant la nationalité sénégalaise 44
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
1990
19 novembre... Décret n° 83-1507 portant nomination du docteur Babacar Diop en qualité d'Ambassadeur honoraire 44
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
1991
10 octobre... Arrêté ministériel n° 12689 M.S.P.-D.O.R.-D.E.R.D.-B.E.1 fixant la liste des produits auxquels sont applicables les dispositions de l'article 208 du Code des Douanes 44
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
1992
14 octobre... Arrêté ministériel n° 12428 M.S.P.-D.P.H. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à diverses spécialités pharmaceutiques 46
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 49
PARTIE OFFICIELLE
DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE
1988
22 novembre... Décret n° 88-1548 portant promotions et nominations dans l'ordre national du Lion à titre étranger. 43
26 novembre... Décret n° 88-1550 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger 44
MINISTÈRE DE LA JUSTICE
1989
19 novembre... Décret n° 88-1488 relevant M. Réda Attikh des incapacités prévues par l'article 16 de la loi n° 61-10 du 7 mars 1981 déterminant la nationalité sénégalaise 44
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
1990
19 novembre... Décret n° 83-1507 portant nomination du docteur Babacar Diop en qualité d'Ambassadeur honoraire 44
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES
1991
10 octobre... Arrêté ministériel n° 12689 M.S.P.-D.O.R.-D.E.R.D.-B.E.1 fixant la liste des produits auxquels sont applicables les dispositions de l'article 208 du Code des Douanes 44
MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE
1992
14 octobre... Arrêté ministériel n° 12428 M.S.P.-D.P.H. portant octroi du visa et de l'autorisation de débit à diverses spécialités pharmaceutiques 46
PARTIE NON OFFICIELLE
Annonces 49